Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVEILLES
/
Limousine Provenance DEVEILLE SAS à FEURS (42)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Limousine Provenance DEVEILLE SAS à FEURS (42)
DEVEILLES, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3907852
Date de dépôt :
26/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2022
Limousine Provenance DEVEILLE SAS à FEURS (42) de DEVEILLES

Présentation de la marque Limousine Provenance DEVEILLE SAS à FEURS (42)

Déposée le 26 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVEILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Limousine Provenance DEVEILLE SAS à FEURS (42) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVEILLES domicilié(e) LES ABATTOIRS, 58 Rue de la loire - 42110 - FEURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 992 662 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEVEILLES, S.A.S., M. MELEY JACQUES domicilié(e) 27 Route de ST ETIENNE - 42110 - FEURS - France.

La marque Limousine Provenance DEVEILLE SAS à FEURS (42) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907852.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Limousine Provenance DEVEILLE SAS à FEURS (42) est expirée depuis le 26 mars 2022.

DEVEILLES a également déposé les autres marques suivantes : MONTBELIARDE UNE VIANDE AUTHENTIQUE PROVENANCE DEVEILLE SAS A FEURS (42) , MONTBELIARDE UNE VIANDE AUTHENTIQUE , UNE VIANDE AUTHENTIQUE LES RACES CROISEES , CONTROLE ET DISTRIBUE PAR DEVEILLE S.A.S. - FEURS HILAL , Limousine Une viande authentique , Charolais Une viande authentique , BLONDE D AQUITAINE UNE VIANDE AUTHENTIQUE PROVENANCE DEVEILLE SAS A FLEURS (42)


DEVEILLES, S.A.S. - LES ABATTOIRS, 58 Rue de la loire - 42110 - FEURS - France - SIREN 304992662


DEVEILLES, S.A.S., M. MELEY JACQUES - 27 Route de ST ETIENNE - 42110 - FEURS - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; viande bénéficiant des indications géographiques protégées « agneau du Limousin », « porc du Limousin », « veau du Limousin ».